Déposée le 27 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATIS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ASEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATIS INTERNATIONAL domicilié(e) 13 Cours Jacques Chaban Delmas - 77500 - CHELLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATIS INTERNATIONAL, M. SECK Babacar domicilié(e) 13 Cours Jacques Chaban Delmas - 77500 - CHELLES - France.
La marque ASEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASEP est expirée depuis le 27 juin 2024.
ATIS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : GSEP
ATIS INTERNATIONAL, SARL - 13 Cours Jacques Chaban Delmas - 77500 - CHELLES - France
ATIS INTERNATIONAL, M. SECK Babacar - 13 Cours Jacques Chaban Delmas - 77500 - CHELLES - France
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
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